Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIFERTIL
LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A.

Numéro de dépôt :
1465590
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/05/2007
BIFERTIL de LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION

Présentation de la marque BIFERTIL

Déposée le 21 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « BIFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPOLES, LE BARTHAS, BP 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2096618) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION Monsieur Frédéric BOUILLON domicilié(e) (dossier no 2096618) - France.

La marque BIFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIFERTIL est expirée depuis le 21 mai 2007.

LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : FILMICUIVRE , FRUIDORINE , OLIGOBIOL , KALIPHOS , MAPHOSKAL , CORYSOL , VOCS , NEONICROL , MANILOX


LETELLIER SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. - Z.I. SYNERPOLES, LE BARTHAS, BP 43, 30340 SALINDRES (dossier no 2096618) - France - SIREN 456800853


SOCIETE DE NOUVELLE FERTILISATION Monsieur Frédéric BOUILLON - (dossier no 2096618) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Renouvellement avec limitation le 29 août 1997 n°2096618 - Publication au BOPI 1997-08-29

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448675 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 27 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°250595 - Publication au BOPI 1998-02-27

Inscription le 5 novembre 1997 - Recours en restauration n°245226 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 9 septembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°242546 - Publication au BOPI 1997-09-09

Engrais, produit pour l'agriculture et l'horticulture.